PlanAccueilMade by VETHYQUA !Focus - NEW Textes !Déclarez vos activités Mesures Covid19 IT-DGAL-Juillet-2021-FIN des Mesures Temporaires Covid19Avant-proposIntroduction1 - Relèvement des seuils de dérogation2 - Gestion du dossier d'agrément3 - Lait cru destiné au consommateur final4 - Etablissements d'abattage non agréés5 - Congélation exceptionnelle ABROGEE - IT-DGAL-Nov-2020-Mesures Temporaires Covid19Avant-proposIntroduction1 - Relèvement des seuils de dérogation2 - Lait cru destiné au consommateur final3 - Etablissements d'abattage non agréés4 - Congélation exceptionnelleAnnexe 1 : Congélation exceptionnelleAnx 1-1 - DéfinitionsAnx-1-2 - Conservation & utilisationAnx-1-3 - Modalités de congélationAnx-1-4 - Traçabilité & Archivage IT-DGAL-Avril 2020-Congélation - Covid19IntroductionArt. 1 - DéfinitionsArt. 2 Conservation et utilisation des produitsArt. 3 - Congeler les denréesArt. 4 - Traçabilité et archivage IT-DGAL-Avril-2020-Mesures Temporaires Covid19 Actu au 13/04/2020Avant-proposIntroduction1 - Ordonnance du 25 mars 20202 - Etablissements agréés3 - Etablissements dérogataires4 - Vente de lait cru5 - Volailles « fermières »6 - Transport - Attestations ATPAnnexe 1 : Fiche d'information DDPP/DAAFAnnexe 2 : Accusé-réception par DDPP/DAAF Consignes Dons aux Services Médicaux V.2 Gestion des Alertes Tactique Anti TIAC SPF - Mars 2021- Bilan TIAC 2019 AM 20 janvier 2021 - Rappels de produits - déclaration en ligne Avant proposArticles 1 - 12Annexe - Liste des InformationsFAQ RAPPELCONSO IT-DGAL-2019-555 Autocontrôles défavorables - déclaration obligatoireTextes de référenceI - ContexteII - Principes et objectifsIII - Définitions et périmètreIV - Modalités d'applicationANNEXESAnnexe I - Formulaire de déclarationAnnexe II - Modèles de courrier NS-DGAL-2011-8002-Susp. TIACAvant-proposIntroductionPréambuleI - Principes générauxA- Surveillance et investigations1 - Acteurs de surveillance et gestion2 - Répartition des missions3 - Utilisation des données des TIACB- Évolutions 2009II - Conduite à tenir par DDIA- Signalement à DGALB - Investigations1- Cas général2 - TIAC familiales3 - TIAC a Salmonelles - œufs / ovoproduits4 - TIAC à coquillagesC - Clôture et rapportAnnexesAnnexe 1 - Schéma de gestion d'une TIACAnnexe 2 - Modèle de déclaration de TIACAnnexe 3 - Modèle d'enquête traçabilité sur des ovoproduitsAnnexe 4 - Modèle d'enquête traçabilité sur les œufsAnnexe 5 - Modèle d'enquête traçabilité sur des coquillagesAnnexe 6 - Modèle de rapport d'investigation d'une TIAC Guide de gestion des Alertes alimentaires Lettre d'intentionPréambule1 - Objectifs2 - Utilisation de ce Guide3 - Déclenchement de l'alerte3.1 - En cas d'existence de critères réglementaires3.2 - En cas d'absence de critères réglementaires4 - NOTIFICATION de l'alerte4.1 - Notification par exploitant4.2 - Notification par l'administration5 - Gestion de l'alerte5.2 - RETRAIT de produits5.3 - RAPPEL de produits5.3.1 - Pourquoi communiquer ?5.3.2 - Qui communique ?5.3.3 - Quand communiquer ?5.3.4 - Comment communiquer ?5.3.4.1 - Supports et modalités5.3.4.2 - Contenu5.4 - Fin de l'alerteAnnexesAnx.I : Reg CE 178-2002Anx.II : DéfinitionsAnx.III : Évaluer gravitéAnx.IV : Seuils d'alerteAnx.V : ContactsAnx.VI : Circuits d' informationAnx.VII : Fiche transmissionAnx.VIII : CommunicationAnx.IX : Fiche Listeria monoAnx.X : Fiche Salmonella sppAnx.XI : Fiche Escherichia coliModèle : Communiqué de presse Paquet Hygiène CE REG 178/2002 - « Food Law » - TraçabilitéAvant proposChap I : Champ d'application et définitionsArt 1 : Champ d'applicationArt 2 : Définition de « denrée alimentaire »Art 3 : Autres définitionsChap II : Législation alimentaire généraleArt 4 : Champ d'applicationSect 1 : Principes généraux de la législation alimentaireArt 5 : Objectifs générauxArt 6 : Analyse des risquesArt 7 : Principe de précautionArt 8 : Protection des consommateursSect 2 : TransparenceArt 9 : Consultation des citoyensArt 10 : Information des citoyensSect 3 : Obligations généralesArt 11 : Denrées importésArt 12 : Denrées exportésArt 13 : Normes internationalesSect 4 : Prescriptions généralesArt 14 : Prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentairesArt 15 : Prescriptions relatives à la sécurité des aliments pour animauxArt 16 : PrésentationArt 17 : ResponsabilitésArt 18 : TraçabilitéArt 19 : Responsabilités des exploitantsArt 20 : Responsabilités du secteur de l'alimentation animaleArt 21 : ResponsabilitéChap III : Autorité européenne de sécurité des alimentsSect 1 : Mission et tâchesArt 22 : Mission de l'AutoritéArt 23 : Tâches de l'AutoritéSect 2 : OrganisationArt 24 : Organes de l'AutoritéArt 25 : Conseil d'administrationArt 26 : Directeur exécutifArt 27 : Forum consultatifArt 28 : Comité et groupes scientifiquesSect 3 : FonctionnementArt 29 : Avis scientifiquesArt 30 : Avis scientifiques divergentsArt 31 : Assistance scientifique et techniqueArt 32 : Études scientifiquesArt 33 : Collecte des donnéesArt 34 : Identification des risques émergentsArt 35 : Système d'alerte rapideArt 36 : Réseau d'organismes opérant dans les domaines qui relèvent de la mission de l'AutoritéSect 4 : Indépendance, transparence, confidentialité et communicationArt 37 : IndépendanceArt 38 : TransparenceArt 39 : ConfidentialitéArt 40 : Communications de l'AutoritéArt 41 : Accès aux documentsArt 42 : Consommateurs, producteurs et autres parties intéresséesSect 5 : Dispositions financièresArt 43 : Adoption du budget de l'AutoritéArt 44 : Exécution du budget de l'AutoritéArt 45 : Redevances perçues par l'AutoritéSect 6 : Dispositions généralesArt 46 : Personnalité juridique et privilègesArt 47 : ResponsabilitéArt 48 : PersonnelArt 49 : Participation des pays tiersChap IV : Système d'alerte rapide, gestion des crises et situations d'urgenceSect 1 : Système d'alerte rapideArt 50 : Système d'alerte rapideArt 51 : Modalités de mise en œuvreArt 52 : Règles de confidentialité applicables au système d'alerte rapideSect 2 : Situations d'urgenceArt 53 : Mesures d'urgence applicables aux denrées alimentaires et aux aliments pour animaux d'origine communautaire ou importés d'un pays tiersArt 54 : Autres mesures d'urgenceSect 3 : Gestion des crisesArt 55 : Plan général de gestion des crisesArt 5 : Cellule de criseArt 57 : Missions de la cellule de criseChap V : Procédures et dispositions finalesSect 1 : Procédures de comité et de médiationArt 58 : ComitéArt 59 : Fonctions dévolues au comitéArt 60 : Procédure de médiationSect 2 : Dispositions finalesArt 61 : Clause de révisionArt 62 : Références à l'Autorité européenne de sécurité des aliments et au Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animaleArt 63 : Compétences de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicamentsArt 64 : Commencement des activités de l'AutoritéArt 65 : Entrée en vigueur REG 852/ 2004 - Règles Générales d'HygièneAvant proposChap I : Dispositions généralesArt 1 : Champ d'applicationArt 2 : DéfinitionsChap II : ObligationsArt 3 : Obligation généraleArt 4 : Exigences générales et spécifiquesArt 5 : Analyse des risquesArt 6 : Contrôles officiels, enregistrement et agrémentChap III : Guides de bonnes pratiquesArt 7 : Élaboration, diffusion et utilisationArt 8 : GBPH nationauxArt 9 : GBPH communautairesChap IV : Importations et exportationsChap V : Dispositions finalesArt 12 : Application et dispo. transitoiresArt 13 : Evolution - Adaptations nationales des Anx I et IIArt 14 : Procédure de comitéArt 15 : Consultation de l'EFSAArt 16 : Rapport au Parlement et au ConseilArt 17 : AbrogationArt 18 : Entrée en vigueurAnnexesAnx 1 : Production primaireAnx 2 : Tout secteur alimentaire REG 2021-382 - Modifiant le Reg 852-2004Avant proposArticlesANNEXE REG 853/2004 - Règles Spécifiques d'Hygiène des DAOAAvant proposChap I : Dispositions généralesArticle 1 : Champ d'applicationArt 2 : DéfinitionsChap II : Obligations des exploitantsArt 3 : Obligations généralesArt 4 : Enregistrement et agrément des établissementsArt 5 : MarquageArt 6 : Produits d'origine animale ne provenant pas de la CommunautéChap III : CommerceArt 7 : DocumentsArt 8 : Garanties spécialesArt 9 : Mesures d'applicationChap IV : Dispositions finalesArt 9 : Mesures d'applicationArt 10 : Modification Annexes II et IIIArt 11 : Décisions spécifiquesArt 12 : Procédure de comitéArt 13 : Consultation de l'EFSAArt 14 : Rapport au Parlement et au ConseilArt 15 Entrée en vigueurAnnexesAnx I : DéfinitionsAnx II : Exigences concernant plusieurs produits d'origine animaleAnx III : Exigences spécifiquesSect I : Viandes d'ongulés domestiquesChap I : Transport d'animaux vivants jusqu'à l'abattoirChap II : Exigences applicables aux abattoirsChap III : Exigences ateliers de découpeChap IV : Hygiène de l'abattageChap V : Hygiène découpe et désossageChap VI : Abattage d'urgence en dehors de l'abattoirChap VII : Entreposage et transportSect II : Viandes de volaille et de lagomorphesChap I : Transport des animaux à l'abattoirChap II : Exigences applicables aux abattoirsChap III : Exigences applicables aux ateliers de découpeChap IV : Hygiène de l'abattageChap V : Hygiène découpe et désossageChap VI : Abattage dans l'exploitationSect III : Gibier d'élevageSect IV : Gibier sauvageChap I : Formation des chasseursChap II : Gros gibier sauvageChap III : Petit gibier sauvageSect V : Viandes hachées, préparations de viande et VSMChap I : Exigences établissements de productionChap II : Matières premièresChap III : Hygiène pendant et après la productionChap IV : ÉtiquetageSect VI : Produits à base de viandeSect VII : Mollusques bivalves vivantsChap I : Exigences générales régissant la mise sur le marchéChap II : Exigences en matière d'hygièneChap III : Exigences structurelles des centres d'expédition et de purificationChap IV : Hygiène des centres d'expédition et de purificationChap V : Normes sanitairesChap VI : Conditionnement et emballageChap VII : Marquage d'identification et étiquetageChap VIII : Autres dispositionsChap IX : Exigences spécifiques applicables aux pectinidés récoltés en dehors des zones de production classifiéesSect VIII : Produits de la pêcheChap I : Exigences applicables aux naviresChap II : Exigences pendant et après le débarquementChap III : Établissements manipulant les produits de la pêcheChap IV : Produits de la pêche transformésChap V : Normes sanitairesChap VI : Conditionnement et emballageChap VII : Entreposage des produits de la pêcheChap VIII : Transport des produits de la pêcheSect IX : Lait cru et produits laitiersChapitre I : Lait cru - production primaireChap II : Exigences concernant les produits laitiersChap III : Conditionnement et emballageChap IV : ÉtiquetageChap V : Marquage d'identificationSect X : Œufs et ovoproduitsChap I : ŒufsChap II : OvoproduitsSect XI : Cuisses de grenouille et escargotsSect XII : Graisses animales fondues et cretonsChap I : Établissements de collecte ou de transformation des matières premièresChap II : Hygiène pour la préparation de graisses animales fondues et de cretonsSect XIII : Estomacs, vessies et boyaux traitésSect XIV : GélatineChap I : Dispositions applicables aux matières premièresChap II : Transport et entreposage des matières premièresChap III : Fabrication de gélatineChap IV : Exigences applicables aux produits finisSect XV : CollagèneChap I : Dispositions applicables aux matières premièresChap II : Transport et entreposage des matières premièresChap III : Exigences applicables à la fabrication de collagèneChap IV : Exigences applicables aux produits finisChap V : ÉtiquetageApp Anx III : Modèle REG 2021-1374 - Modifiant le Reg 853-2004ConsidérantsArticlesANNEXE REG CE 931/2011 - Traçabilité des DAOAConsidérantsArticle 1 - ObjetArticle 2 - Champ d'applicationArticle 3 - Exigences de traçabilitéArticle 4 - Application Agrément sanitaire AM 8 Juin 2006 - Agrément Sanitaire CE - DérogationIntroductionTitre I : Champs d'application - DéfinitionTitre II : Délivrance de l'agrémentChap Ier : Procédure d'agrémentChapitre II : Marchés de gros et criéesChapitre III : Produits de la mer et d'eau douceChapitre IV : Centres d'emballage d'œufsChapitre V : Transformation et exploitations aquacolesChapitre VI : Transformation d'animaux aquatiquesChapitre VII : Ateliers collectifsChapitre VIII : AbattoirsTitre III : Dérogation à l'agrémentTitre IV : Centre de collecte et TanneriesTitre V : Prestation de serviceTitre VI : Dispositions finalesANNEXESAnx I : Demande d'AgrémentAnx II : Dossier d'AgrémentAnx III : Dérogation "Agro"Anx IV : Dérogation PCEAAnx V : AbrogéeAnx VI : Agrément Zoosanitaire IT-DGAL-2019 - Agrément CE - PMSPoints d'évolution - 22/10/19Avant proposIntroductionNotion d'agrément au titre du Reg CE 853/2004Agrément Sanitaire "UE"Établissements soumis à agrémentRéglementationÉtablissements non soumis à agrémentProduction primaireProduits primairesCommerce de détailProduits composésLes différents agrémentsDélivrance de l'AgrémentDossier d'AgrémentProcédure d'AgrémentDemande d'AgrémentInstruction du dossierVisites d'AgrémentRéponseSuivi de l'AgrémentMise à jourChangement d'exploitantChangement situationSuspension et retraitPrestation de serviceDispositions généralesExemples couramment rencontrésCas particulier des établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés=Etablissements mobilesAgrément ateliers collectifsDéfinition et principesModalités et contrôleDérogation à l'agrémentModalités de déclarationContrôle de déclarationActualisation de la déclarationMise en œuvreObligation de traçabilitéRayon de livraisonÉchanges entre États membres de l'Union européenneLivraison successive à plusieurs commerçants de détailCas particuliersDon alimentaireManifestations publiques organisées tous les ansGMSLivraison de repas à des établissements de restaurationAgrément exportSignatureANNEXESAnnexe I : Arbre de décisionAnnexe 2 : ProcédureAnnexe 3 : Les agrémentsAnnexe 4 : Nouvelle demande / mise à jourAnnexe 5 : Ateliers collectifs IT-DGAL-2016 Viandes hachées et préparations de viandeIntroductionI – Définition1.1 Éléments réglementaires et document interprétatif1.1.1 Viandes hachées1.1.2 Préparations de viandes1.2 Cas particuliers1.2.1 Mélanges de différentes espèces 1.2.2 Ajout de produits d'origine végétale1.2.3 Distinction « préparations de viandes » / « produits à base de viande »1.2.4 Distinction entre préparations de viandes et viandes séparées mécaniquement « VSM » de volailles et lagomorphes1.2.5 Produits de type « carpaccio » ou « pierrade »II – Champs de l'agrémentIII – Dispositions réglementaires spécifiques3.1 Méthodes de désinfection des outils3.2 Matières premières3.2.1 Espèces3.2.2 Chutes de découpe et de parage3.3 Production3.4 Étiquetage3.4.1 Étiquetage relatif à la cuisson par le consommateur3.4.2 Critères de composition des viandes hachées3.4.3 Viande hachée destinée à la transformation industrielle3.5 Garanties spéciales pour les échanges de viande hachée au sein de l'UEIV – Critères microbiologiques applicables dans le cadre des autocontrôles4.1 Les critères prévus par le Reg CE 2073/20054.1.1 Critères de sécurité et critères d'hygiène des procédés par type de produit4.1.2 Points particuliers4.1.2.1 Listeria monocytogenes4.1.2.2 Salmonella et viandes hachées / préparations de viandes4.1.2.3 Escherichia coli et viandes hachées4.2 Souches STEC considérées comme hautement pathogènes et souches AEEC particulières4.2.1 Définition des souches STEC considérées comme hautement pathogènes et des souches AEEC5 particulières4.2.2 Méthodes d'analyse4.3 Echantillonnage bactériologique4.3.1 Lignes directrices définies dans le Reg CE 2073/20054.3.2 Cas particuliers des STEC en filière viande hachée bovine4.3.3 Autocontrôles microbiologiques et vérification4.3.4 Echantillothèque Remise directe AM 21 dec 2009 - « Remise directe aux consommateurs » DAOAIntroductionTitres I à VIIAnnexesAnx I - TempératuresAnx II - EntreposageAnx III - TransportAnx IV - Restauration collectiveAnx V - Remise directeAppendice Anx V - Demande MRSAnx VI - DécongélationAnx VII - Viande hachéeAnx VIII - Gibier sauvage AM 8 oct. 2013 - Denrées d'origine végétaleIntroductionTitres I à VAnnexesAnnexe I : TempératuresAnnexe II : Restauration collectiveAnnexe III : Remise directe IT DGAL-2018 Mesures de FlexibilitéAvant propos1 - Flexibilité : contexte et objectifs2 - Obligations des exploitants3 - Établissements bénéficiaires4 - PMS adaptéAnnexesAnnexe I : Logigramme décisionnelAnnexe II : Process à risques devant faire l'objet d'une surveillance particulièreAnnexe III : Enregistrement des non-conformités IT DGAL-2020 Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration CommercialeAvant propos1 - Introduction2 - Table des matières3 - Définitions et abréviations4 - Généralités4.1 - Remise directe - Restau Coll4.2 - Agrément CE et dérogation4.3 Lutte contre gaspillage4.3.1 Politique publique4.3.2 Eviter gaspillage4.3.3 - Anticipation et Organisation4.3.4 Sécurité sanitaire5 - Restauration Collective5.1 Généralités5.1.1 - Gestion déléguée/concédée5.1.2 Établissements des armées5.1.3 EPIDE5.2 Restauration collective5.2.1 Températures des process5.2.2 Durée de vie des PCEA5.2.3 Plats témoins5.2.4 Suspicion de TIAC5.2.5 Excédents et dons5.2.6 Etiquetage des excédents5.3 Rappels cas particuliers5.3.1 Lait cru et fromages au lait cru5.3.2 Steaks hachés5.3.3 Textures modifiées5.4 Instruction agrément des cuisines centrales5.5 Flexibilité Restauration Collective5.6 Méthodologie d'inspection6 - Remise directe6.1 - Activités de remise directe6.1.1 - Définition et champ d'application6.1.2 Remise via « un intermédiaire »6.1.3 Remise directe au consommateur6.1.3.1 - Structures mobiles et/ou provisoires6.1.3.2 - Délocalisation d'activité6.1.3.3 - Activité professionnelle au domicile6.1.3.4 - Remise directe à petite échelle6.1.3.5 - Cours de cuisine6.1.3.6 - Fermes auberges et tables d'hôtes6.1.3.7 - Acteurs de l'aide alimentaire6.1.3.8 - « Gourmet bags »6.1.3.9 - Libre-service de prévention du gaspillage6.1.3.10 - « Catering »6.2 - Dispositions particulières6.2.1 - Ateliers de boucherie - ESST6.2.2 - Traçabilité6.2.3 - Contenant fourni par consommateur6.2.4 - Maîtrise sanitaire du don6.2.4.1 - Prescriptions réglementaires6.2.4.2 - Compléments au GBPH6.2.4.3 - Étiquetage et traçabilité des dons6.3 - Cas des auto-entrepreneurs6.4 - Adaptation des Inspections6.4.1 - Structures de petite taille6.4.2 - Points de vente mobiles ou provisoires6.4.3 - Formation du personnel hétérogène6.4.4 - Process standardisés6.4.5 - Interventions d'autres services de contrôles6.4.6 - Items incontournables d'un contrôle6.4.7 - Contrôle des associations6.4.8 - Contrôle officiel6.4.8.1 - Camps sous toile associatifs6.4.8.2 - Points de distribution7 - Transport des DAOA8 - Autres dispositions8.1 - Maîtrise des températures8.2 - Congélation et décongélation8.3 - Viande hachée - Prépas de viandes - PBV8.4 - Petites quantités de gibiers sauvages8.5 - Œufs coquilles8.6 - Traçabilité9 - Adaptation InspectionsSignatureAnnexesAnnexe 1 - Classification des activités de préparation de repasAnnexe 2 - Agrément CC - TraiteursAnnexe 3 - Modèle de décisionAnnexe 4 : Items incontournablesAnnexe 5 - Notation inspection Restauration CollectiveAnnexe 6 - Textes abrogés NI DGAL-2007 Steaks hachés en Restau CollSteaks hachés en restauration collectiveAnnexe - La maladie et sa transmissionANSES - Les Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC) CE COM-2020-199 PMS Commerce de détail 1 - Introduction2 - Objectif et contenu3 - PMS simplifiés - vente au détail4 - PRP pour la vente au détail5 - PRP des dons alimentaires6 - Organigrammes et analyse des dangers7 - Boucheries8 - Épiceries (fruits et légumes)9 - Boulangeries10 - Poissonneries11 - Glaciers12 - Centres de distribution13 - Supermarchés14 - Restaurants, services de restauration et débits de boissons15 - Dons alimentaires AM 7 janvier 2021 - Exclusion du donAvant proposArticles 1 - 6 IT-DGAL-2017-861 Formation obligatoire d'un référent hygiène en restaurationIntroductionI – PréambuleII – DéfinitionsIII – Champ d'applicationIV - Exigences réglementairesV - Mise en œuvreANNEXE : l'obligation de formation des restaurateursSignature Congélation Décret 64-949 - Produits surgelésArticle 1 - 9 IT-DGAL-2015 - DAOA - Congélation sous agrément sanitaireIntroductionI – Définition - Champ d'applicationII – Règles générales applicablesIII – Lieu de congélationIV – Provenance des produitsV – Délai de congélationVI – ÉquipementsVII - FonctionnementVIII - Procédures et étiquetageA – Produits préemballés mis sur le marché à l'état congelé1- Dispositions en vigueur en matière d'étiquetage2- Procédures1e cas2e casB – Congélation de matières premièresIX – RecongélationX – Transmission d'informations entre opérateursSignatureAnnexesAnx 1 - Températures maximales des denrées congeléesAnx 2 - Dates de « Production » et de congélation REG CE 37/2005 - Contrôle Températures surgelésIntroductionArticles 1 à 5 IT-DGAL-Avril 2020-Congélation - Covid19IntroductionArt. 1 - DéfinitionsArt. 2 Conservation et utilisation des produitsArt. 3 - Congeler les denréesArt. 4 - Traçabilité et archivage ABROGEE - IT-DGAL-Nov-2020-Mesures Temporaires Covid19Avant-proposIntroduction1 - Relèvement des seuils de dérogation2 - Lait cru destiné au consommateur final3 - Etablissements d'abattage non agréés4 - Congélation exceptionnelleAnnexe 1 : Congélation exceptionnelleAnx 1-1 - DéfinitionsAnx-1-2 - Conservation & utilisationAnx-1-3 - Modalités de congélationAnx-1-4 - Traçabilité & Archivage IT-DGAL-Juillet-2021-FIN des Mesures Temporaires Covid19Avant-proposIntroduction1 - Relèvement des seuils de dérogation2 - Gestion du dossier d'agrément3 - Lait cru destiné au consommateur final4 - Etablissements d'abattage non agréés5 - Congélation exceptionnelle Info-Conso - Etiquetage REG CE 1169/2011 - INCOConsidérantsChap I : Dispositions généralesArt 1er : ObjetArt 2 : DéfinitionsChap II : Principes générauxArt 3 : Objectifs générauxArt 4 : Informations obligatoiresArt 5 : Consultation de l'EFSAChap III : Exigences et responsabilitésArt 6 : Exigence fondamentaleArt 7 : Pratiques loyalesArt 8 : ResponsabilitésChap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentairesSection 1 : Contenu et présentationArt 9 : Mentions obligatoiresArt 10 : Mentions obligatoires complémentairesArt 11 : MétrologieArt 12 : Informations obligatoiresArt 13 : Présentation des mentions obligatoiresArt 14 : Vente à distanceArt 15 : Exigences linguistiquesArt 16 : Omission de certaines mentions obligatoiresSection 2 : Dispositions détailléesArt 17 : Dénomination de la denrée alimentaireArt 18 : IngrédientsArt 19 : Omission de la liste des ingrédientsArt 20 : Omission de constituantsArt 21 : Étiquetage de certaines substancesArt 22 : Indication quantitative des ingrédientsArt 23 : Quantité netteArt 24 : DDM - DLC - D-congélationArt 25 : Conditions de conservation ou conditions d'utilisationArt 26 : Pays d'origine ou lieu de provenanceArt 27 : Mode d'emploiArt 28 : Titre alcoométriqueSection 3 : Déclaration nutritionnelleArt 29 : Lien avec d'autres actes législatifsArt 30 : ContenuArt 31 : CalculArt 32 : Expression pour 100 g ou 100 mlArt 33 : Expression par portion ou unité de consommationArt 34 : PrésentationArt 35 : Formes d'expression et de présentationChap V : Information facultatives sur les denrées alimentairesArt 36 : Exigences applicablesArt 37 : PrésentationChap VI : Mesures nationalesArt 38 : Mesures nationalesArt 39 : Mesures nationalesArt 40 : Lait et produits laitiersArt 41 : Boissons alcooliséesArt 42 : Expression de la quantité netteArt 43 : Indication facultativeArt 44 : Denrées alimentaires non préemballéesArt 45 : Procédure de notificationChap VII : DispositionsArt 46 : Modification des annexesArt 47 : Période de transitionArt 48 : ComitéArt 49 : Modification du REG (CE) 1924/2006Art 50 : Modification du REG (CE) 1925/2006Art 51 : Exercice de la délégationArt 52 : Procédure d'urgenceArt 53 : AbrogationArt 54 : Mesures transitoiresArt 55 : Entrée en vigueurSignatureAnnexesAnx I : Définitions spécifiquesAnx II : Allergies ou intolérancesAnx III : Mentions obligatoires complémentairesAnx IV : Hauteur de XAnx V : Hors déclaration nutritionnelleAnx VI : Dénomination et mentions particulièresAnx VII : Énumération et désignation des ingrédientsAnx VIII : Indication quantitative des ingrédientsAnx IX : Quantité netteAnx X : DatesAnx XI : Obligations concernant les viandesAnx XII : Titre alcoométriqueAnx XIII : Apports de référenceAnx XIV : Coefficients de conversionAnx XV : Déclaration nutritionnelle REG CE 1337/2013 - Provenance des viandesAvant proposArticle 1er : ObjetArticle 2 : DéfinitionsArticle 3 : TraçabilitéArticle 4 : Groupe d'animauxArticle 5 : Étiquetage des viandesArticle 6 : Dérogation pays tiersArticle 7 : Dérogations viandes hachées et de parageArticle 8 : Infos facultativesArticle 9 : Entrée en vigueurSignature REG CE 2018/775 - Provenance de l'ingrédient primaire d'une denréeArticle 1° : Champ d'applicationArticle 2 : Provenance de l'ingrédient primaireArticle 3 : Présentation de l'informationArticle 4 : Entrée en vigueur... Loi 2020-699 - Transparence Produits Agricoles et Alimentaires Décret - Origine lait et viandesAvant ProposArt 1 - Indication d'origineArt 2 : Origine viandesArt 3 : Origine lait (Annulé)Art 4 : Origines multiplesArt 5 : Position des mentionsArt 6 : Champ applicationArt 7 : Archivage 5 ansArt 8 : SanctionsArt. finauxAnnexe : Espèces concernéesSignature Microbiologie IT-DGAL-2019 Validation DLCAvant ProposI - Définition durée de vieII - Denrées préemballées pour consommateur final ou collectivitésA - DLCB - DDMIII - Denrées échangées entre exploitants (hors collectivités)IV - Denrées non pré-emballées destinées au consommateur finalV - Etudes de durée de vieA - Validation - vérification DVMB - Éléments utiles1 - Produits et procédés2 - Micro-organismes3 - Littérature - études4 - Tests de vieillissement5 - Études complémentairesC - Articulation des outilsD - Mutualisation des étudesE - FlexibilitéF - Validation des dossiersAnnexesAnnexe I : Pourcentage U dépassant une limite fixéeAnnexe II : Tests de croissanceAnnexe III : Logigramme de validation - vérificationAnnexe IV : Précisions sur les étapes du logigramme anx IIIAnnexe V : Flexibilité - filière laitAnnexe VI : Biblio scientifique REG 2073/2005 - Critères microbiologiquesConsidérantsArticles 1 à 12Art-1 - Champ d'applicationArt-2 - DéfinitionsArt-3 - Exigences généralesArt-4 - Essais fondés sur les critèresArt-5 - Essais et échantillonnageArt-6 - EtiquetageArt-7 - Résultats insatisfaisantsArt-8 - ObsolèteArt-9 - Analyse de l'évolutionArt - 10 - RévisionsArt - 11 - AbrogationArt-12 - Entrée en vigueurAnnexesAnnexe I : Critères microbiologiquesChapitre 1 : Critères de sécurité des denrées alimentairesChapitre 2 : Critères d'hygiène des procédés Chapitre 3 : Règles de prélèvement et de préparation des échantillons à analyserAnnexe II IT-DGAL-2018 Critères microbio volaillesConsidérantIntroductionI-Critères d'hygiène des procédésII - Critère de sécuritéIII - Enregistrement des résultatsAnnexe Export (en cours) IT DGAL 2014-393 - Exports Pays Tiers IT DGAL 2021-253 - Export US - Viandes et Produits carnésL'HACCP dans l'bon sensSignalez une erreur !Mentions légales
